Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOUVO MONDE
Numéro de dépôt :
1398048
Date de dépôt :
03/03/1987
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
03/03/1997
Présentation de la marque NOUVO MONDE
Déposée le 3 mars 1987 par monsieur SEILLES Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « NOUVO MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOUVO MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVO MONDE est expirée depuis le 3 mars 1997.
SEILLES Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33